Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS SUR L'ÉDITEUR

Dénomination : Couettes et Chouquettes
Forme juridique : Entreprise individuelle
Responsable de publication : Marie BRIDAULT
Adresse email : couettesetchouquettes@gmail.com
Siège social : France
Numéro SIRET : 95294986500010
Code APE : 1419Z

2. INFORMATIONS SUR L'HÉBERGEMENT

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone : 1-888-746-7439
Site web : https://www.shopify.com

3. ACTIVITÉ

Couettes et Chouquettes est spécialisée dans la vente en ligne de produits écologiques et durables :

Produits d'entretien écologiques (éponges lavables, accessoires zéro déchet)
Jouets en bois et matériaux naturels
Accessoires textiles et peluches
Articles pour bébés et enfants

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet couettesetchouquettes.fr et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Couettes et Chouquettes.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

Droit d'accès
Droit de rectification
Droit à l'effacement
Droit à la limitation du traitement
Droit à la portabilité
Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@couettesetchouquettes.fr

6. COOKIES

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7. RESPONSABILITÉ

Couettes et Chouquettes s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :

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Pour tous dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site

8. LIENS HYPERTEXTES

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9. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site couettesetchouquettes.fr sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

10. MÉDIATION

En application de l'article L.616-1 du Code de la consommation, nous vous informons qu'en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation :

CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION
Site web : https://cnpm-mediation-consommation.eu
Email : contact@cnpm-mediation-consommation.eu

11. CONTACT

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site en général :

Email : contact@couettesetchouquettes.fr
Site web : https://couettesetchouquettes.fr

Dernière mise à jour : 01/09/2025